Arrêté du 13 mars 1979 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ET PRIX D чл. Annexe VIII

Le coefficient f dépend du coût des travaux d'aménagement des abords du ou des bâtiments, curetages, plantations, mobilier urbain, etc. (à l'exclusion des travaux de terrassement, de réalisation de voirie, d'aménagement d'aires de stationnement au sol et de pose de réseaux) :

f = 1,325 B / tv

B représente le coût des travaux d'aménagements réalisés sur les espaces à usage non privatif des logements ;

f a pour limite supérieure 0,040.